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Marques déposées par AROUS FREDERIC
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DEPARTEMENT COMMERCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPARTEMENT COMMERCES
AROUS FREDERIC
SAINGARRAUD LAURENT
TABAROT PATRICK

Numéro de dépôt :
3242295
Date de dépôt :
19/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013
DEPARTEMENT COMMERCES de AROUS FREDERIC

Présentation de la marque DEPARTEMENT COMMERCES

Déposée le 19 août 2003 par AROUS FREDERIC, SAINGARRAUD LAURENT, TABAROT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPARTEMENT COMMERCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont AROUS FREDERIC domicilié(e) 41 BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France, SAINGARRAUD LAURENT domicilié(e) 14 RUE JULES GUESDE,92130 ISSY-M - 92130 - France, TABAROT PATRICK domicilié(e) Lieu dit LAPEYRIÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROUS FREDERIC domicilié(e) 41, Bd d'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

La marque DEPARTEMENT COMMERCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARTEMENT COMMERCES est expirée depuis le 19 août 2013.

AROUS FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : RUE DU COMMERCE


AROUS FREDERIC - 41 BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France

SAINGARRAUD LAURENT - 14 RUE JULES GUESDE,92130 ISSY-M - 92130 - France

TABAROT PATRICK - Lieu dit LAPEYRIÈRE - France


AROUS FREDERIC - 41, Bd d'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

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